Référence arrêté
création (ou date 1er arrêté enregistrement)
: Arrêté du 21 décembre 2005 publié au Journal Officiel du
31 janvier 2006 portant enregistrement au répertoire national
des certifications professionnelles. Enregistrement pour
cinq ans, avec effet au 31 janvier 2006, jusqu'au 31 janvier
2011
Référence du décret et/ou arrêté VAE :
Références
autres :
Arrêté du 17 juin 2011 publié au Journal Officiel du 10 août 2011 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles. Enregistrement pour trois ans, au niveau III, sous l'intitulé "Concepteur en communication audiovisuelle" avec effet au 31 janvier 2011, jusqu'au 10 août 2014.
Décret n° 2004-171 du 19 février 2004 modifiant le décret n° 2002-616 du 26 avril 2002 relatif au répertoire national des certifications professionnelles (publié au Journal Officiel du 22 février 2004). La validité du titre est prorogée jusqu’au 31 décembre 2005.
Arrêté du 3 octobre 2002 publié au Journal Officiel du 12 octobre 2002 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique.
Observations : L'homologation prend effet à compter du 1er janvier 1990 et jusqu'au 31 décembre 2003.
Arrêté du 23 mars 2000 publié au Journal Officiel du 29 mars 2000 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique.
Arrêté du 13 janvier 1997 publié au Journal Officiel du 31 janvier 1997 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique.
Arrêté du 6 mai 1993 publié au Journal Officiel du 27 mai 1993 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique.
Arrêté du 28 juillet 1989 publié au Journal Officiel du 26 août 1989 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique.
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